Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
COGNAC NAPOLEON
Numéro de dépôt :
1054766
Date de dépôt :
22/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COGNAC NAPOLEON
Déposée le 22 juin 1978 par Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COGNAC NAPOLEON »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Grande Distillerie Alsacienne CONFIDENTIA J.A.M.F a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°120152 - Publication au BOPI 1979-003